Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
NFL Properties Europe GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
95576877
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2025

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 juin 1995 par la société étrangère NFL Properties Europe GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société étrangère NFL Properties Europe GmbH domicilié(e) Mergenthalerallee 10-12 - 65760 - ESCHBORN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. HORN Julien domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576877.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 juin 2025.

NFL Properties Europe GmbH a également déposé les autres marques suivantes : SAN FRANCISCO 49ERS , CAROLINA PANTHERS , INDIANAPOLIS COLTS , D DENVER BRONCOS , G GREEN BAY PACKERS , ST LOUIS CARDINALS , ATLANTA FALCONS , MINNESOTA VIKINGS , LOS ANGELES RAMS , (Marque figurative)


NFL Properties Europe GmbH, Société de droit allemand - Mergenthalerallee 10-12 - 65760 - ESCHBORN - Allemagne


DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. HORN Julien - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2289970 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Inscription le 6 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583784 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 6 septembre 2012 - Changement de dénomination n°583785 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Renouvellement sans limitation le 20 août 2015 n°2595412 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-20

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir dessous de verre en carton, drapeaux et fanions en papier, mouchoirs en papier, linge de table en papier, calendriers, sacs en papiers, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, affiches, affichettes, albums, almanachs, livres, journaux, stylos, crayons, matériel d'enseignement sous forme de jeux, enveloppes pour bouteilles, étiquettes en papier, fanions et rubans en papier, taille-crayons, porte-crayons, tous ces produits étant destinés à la promotion de l'équipe de football JACKSONVILLE JAGUARS. Vêtements, chaussures, chaussures de football, crampons de chaussures de football, chapellerie, casquettes, bonnets, chaussettes, shorts, chemises, chemisettes, tee-shirts, pull-overs, chaussures de sport, vêtements de sport, cravates, peignoirs, pantalons, maillots, maillots de bain, vestes, blousons, anoraks, parkas, chaussons, pardessus, vestes de sport, vareuses, maillots d'équipes de sports, jerseys (vêtements), gants, lacets pour chaussures, écharpes, tous ces produits étant destinés à la promotion de l'équipe de football JACKSONVILLE JAGUAR. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures, tapis, balles de jeux, ballons de jeux, ballons de football, tables de football pour salon, disques pour le sport, jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (article de sport), jeux de sociétés, vêtements de poupées, ours en peluche, tous ces produits étant destinés à la promotion de l'équipe de football JACKSONVILLE JAGUARS. Divertissements, à savoir matchs de football et tous services de divertissements relatifs au football

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.